La Documentation de la COFA
Nous mettons à votre disposition des dossiers techniques, juridiques, fiscaux ou réglementaires.
Certains sont en consultation libre, d'autres nécessitent d'être coopérateur à la COFA.
Economie, Fiscalité
COFA 31/01/2009
Comprendre les principales clauses et conditions de vente de bois
Dernière modification : 31/01/2009
COFA 23/05/2007
Préparer la transmission de son patrimoine forestier: donations, avantages fiscaux, usufruit et nue propriété
Dernière modification : 23/05/2007
Fogefor Ardennes 30/05/2006
Analyse des types et modes de vente de bois.
Dernière modification : 30/05/2006
Fogefor Ardennes 26/05/2006
Impôts sur le revenu, TVA, Exonérations....
Dernière modification : 30/05/2006