La Documentation de la COFA

Nous mettons à votre disposition des dossiers techniques, juridiques, fiscaux ou réglementaires.
Certains sont en consultation libre, d'autres nécessitent d'être coopérateur à la COFA.

 

Economie, Fiscalité

Modification des obligations déclaratives Amendement Monichon et ISF

COFA 02/06/2010

Connexion
Les conditions de vente d'un lot de bois

COFA 31/01/2009

Comprendre les principales clauses et conditions de vente de bois

Dernière modification : 31/01/2009

Transmettre sa forêt

COFA 23/05/2007

Préparer la transmission de son patrimoine forestier: donations, avantages fiscaux, usufruit et nue propriété

Dernière modification : 23/05/2007

La Vente de Bois

Fogefor Ardennes 30/05/2006

Analyse des types et modes de vente de bois.

Dernière modification : 30/05/2006