La Documentation de la COFA

Nous mettons à votre disposition des dossiers techniques, juridiques, fiscaux ou réglementaires.
Certains sont en consultation libre, d'autres nécessitent d'être coopérateur à la COFA.

 

Données générales

Arrêté du 26 février 2019 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2018 relatif aux mesures de prévention et de surveillance à mettre en place en matière de chasse et d'activité forestière

Ministère de l'Agriculture 03/03/2019

Dernière modification : 03/03/2019

Communiqué du Ministre de l'Agriculture sur la peste porcine du 25 janvier 2019

Laurent SAUVAGE 27/01/2019

Didier Guillaume demande le vide sanitaire sous 15 jours et fait appel à l’armée

Dernière modification : 27/01/2019

Peste Porcine Africaine : Création d'une zone Blanche

Laurent SAUVAGE 27/01/2019

Texte du journal officiel du 19 janvier 2019

Dernière modification : 27/01/2019

Protocole d'accord exploitation forestière

DDEA 11/06/2009

Protocole d'accord pour usage des voies communales avec formulaires de déclaration et état des lieux

Dernière modification : 22/01/2010