La Documentation de la COFA

Nous mettons à votre disposition des dossiers techniques, juridiques, fiscaux ou réglementaires.
Certains sont en consultation libre, d'autres nécessitent d'être coopérateur à la COFA.

 

Economie, Fiscalité

Demande de numéro SIREN

COFA 08/01/2013

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Le droit de préfence en forêt

COFA 04/10/2010

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Modification des obligations déclaratives Amendement Monichon et ISF

COFA 02/06/2010

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Les conditions de vente d'un lot de bois

COFA 31/01/2009

Comprendre les principales clauses et conditions de vente de bois

Dernière modification : 31/01/2009