La Documentation de la COFA

Nous mettons à votre disposition des dossiers techniques, juridiques, fiscaux ou réglementaires.
Certains sont en consultation libre, d'autres nécessitent d'être coopérateur à la COFA.

 

Données générales

Peste Porcine Africaine : Création d'une zone Blanche

Laurent SAUVAGE 27/01/2019

Texte du journal officiel du 19 janvier 2019

Dernière modification : 27/01/2019

Protocole d'accord exploitation forestière

DDEA 11/06/2009

Protocole d'accord pour usage des voies communales avec formulaires de déclaration et état des lieux

Dernière modification : 22/01/2010

Le Classement des bois

COFA 31/01/2009

Pourquoi et comment classer des bois abattus en vue d'une vente

Dernière modification : 28/08/2018

Règlement intérieur

COFA 06/06/2006