La Documentation de la COFA

Nous mettons à votre disposition des dossiers techniques, juridiques, fiscaux ou réglementaires.
Certains sont en consultation libre, d'autres nécessitent d'être coopérateur à la COFA.

 

Economie, Fiscalité

Transmettre sa forêt

COFA 23/05/2007

Préparer la transmission de son patrimoine forestier: donations, avantages fiscaux, usufruit et nue propriété

Dernière modification : 23/05/2007

La Vente de Bois

Fogefor Ardennes 30/05/2006

Analyse des types et modes de vente de bois.

Dernière modification : 30/05/2006

La Fiscalité Forestière

Fogefor Ardennes 26/05/2006

Impôts sur le revenu, TVA, Exonérations....

Dernière modification : 30/05/2006

Données générales

COVID-19: Demande d'autorisation pour travaux forestiers pour les propriétaires

Préfecture des Ardennes 10/05/2020

Démarche à effectuer pour povoir pénétrer en forêt afin de réaliser les travaux forestiers

Dernière modification : 10/05/2020